Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATBOD
HENNEBUTTE Georges

Numéro de dépôt :
1205676
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992

Présentation de la marque GRATBOD

Déposée le 4 juin 1982 par HENNEBUTTE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRATBOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENNEBUTTE Georges domicilié(e) 43, avenue Foch, 64200 BIARRITZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque GRATBOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATBOD est expirée depuis le 4 juin 1992.

HENNEBUTTE Georges a également déposé les autres marques suivantes : SURFLINE


HENNEBUTTE Georges - 43, avenue Foch, 64200 BIARRITZ. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Appareils médicaux et para-médicaux.Appareils de locomotion marins, notamment planches propulsées par les vagues ou tractées, à l'effet de massages. Articles de gymnastique et de sport.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].